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Dix conseils pour réussir l'achat public
NonOrganisé autour de dix conseils, le fascicule publié ce jour « Acheteurs publics : simplifiez l'achat » encourage les acheteurs publics à rendre leurs procédures d’achat plus simples, notamment pour...
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Maison d'habitation
Une maison à usage d’habitation de type F3 d’une superficie d’environ 45 m², sur un niveau sis, 5, impasse des Mombins, section Ducharmoy à Saint Claude (Guadeloupe), édifiée en 1960, divisée en 2...
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Locaux à usage de bureaux
Le site est situé dans un lotissement artisanal, commercial, avec présence d’activités tertiaires dénommé Zac de Dugazon de Bourgogne. Il comporte un bâtiment principal construit en béton sur deux...
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Les Assises des moyens de paiement, le 2 juin
NonMichel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics, Emmanuel Macron, ministre de l’Economie, de l’Industrie et du Numérique et Axelle Lemaire, secrétaire d’Etat chargée du Numérique,...
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Le statut d’artisan crémiers-fromagers en vigueur le 1er juillet 2015
NonLe décret relatif au statut d’artisan pour les crémiers-fromagers entrera en vigueur le 1er juillet. Dans la continuité de la loi Artisanat, Commerce et Très Petites Entreprises (#loiACTPE) du 18...
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Ensemble immobilier
Sur une parcelle cadastrée AR 374 pour une contenance de 368 m², un ensemble immobilier à usage de bureaux d'une surface utile nette de 291 m² sur 3 niveaux avec caves en sous-sol, sur un terrain de...
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Ensemble immobilier
Sur deux parcelles d'une superficie totale de 2 774 m², cadastrées AN n°44 et AN n°46, un bâtiment à usage de bureaux d'une superficie plancher de 670 m², 9 places de garages répartis dans deux...
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Signature d'un plan pour la mixité dans le secteur de l’artisanat du bâtiment
NonUn plan pour la mixité dans le secteur de l’artisanat du bâtiment a été signé le 2 juin 2015 avec la confédération de l’Artisanat et des petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB). Il s'inscrit dans la...
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Maison forestière
NonLogementpar intermédiaireMinistère de l'agriculture et de la pêcheMaison forestière de type F5 construite en 1849 sur 2 niveaux d'une surface habitable de 108 m². Dépendance : garage.VENTE NOTARIALE...
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Bureaux de prestige à proximité immédiate de l'Opéra Garnier
AttentionLe 24 mars 2015 ont été mis en ligne dans le dossier technique :les réponses de France Domaine Paris à deux questions écrites posée dans le cadre de l’appel d’offres ;le contrat multiservice...
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Carole Delga lance les Indications Géographiques «IG» pour les produits...
NonA ce jour, seuls les produits naturels, agricoles et viticoles peuvent bénéficier d’indications géographiques. La loi Consommation crée les indications géographiques pour les produits manufacturés...
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Déclaration en ligne : les derniers délais
NonLa déclaration en ligne de ses revenus par internet, tablette ou smartphone permet de disposer de délais supplémentaires. Ces délais dépendent du lieu d’habitation. Dernier délai : le mardi 9 juin...
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Maison forestière
NonLogementpar intermédiaireMinistère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêtMaison forestière de type F5 construite en 1881 sur 3 niveaux d'une surface habitable de 144 m². Dépendance :...
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Ancien fort militaire
Sur 74 500 m² de terrain (parcelles EW 134 et EW6), au lieu-dit Fort Rouge, à mi pente du Mont-Faron, en surplomb de l'agglomération toulonnaise, au sein d'une zone de collines boisées au relief...
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Le Haut Conseil de stabilité financière (HCSF) publie son premier rapport annuel
NonAutorité macroprudentielle présidée par Michel Sapin, le HCSF a été créé l'an dernier autour de différentes autorités et de personnalités qualifiées. Le HCSF s'est réuni pour sa cinquième séance,...
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Forte progression des créations d'emploi dans les sociétés coopératives et...
NonLes SCOP, qui permettent à des salariés d'être associés de leur entreprise, ont connu en 2014 une croissance inégalée depuis sept ans. Avec 2 800 emplois crées en 2014, les sociétés...
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Immeuble d'habitation
L'immeuble s'élève sur quatre niveaux et présente une surface habitable de 1 854 m² (deux T2 de 32 m², quatorze T3 de 65 m², un T4 de 71 m², cinq T5 de 87 m², un T6 de 101 m²).Chacun de ses 26...
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Maison d'habitation
Très bien située dans un quartier résidentiel et une rue calme, grande bâtisse en pierre, avec couverture en ardoise et zinc, perron avec marquise, petit jardin arboré devant, façade crépie en très...
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Maison forestière
Maison comprenant :Au rez-de-chaussée :- une entrée, un salon, un séjour, un bureau, une salle de bain, WC, des dégagements, une chaufferie.A l'étage :Palier, trois chambres et un espace de...
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Signature du premier prêt pour les entreprises de l’ESS
NonCarole Delga et Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance, ont participé le 10 juin 2015 à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense à la signature du premier Prêt pour les entreprises de...
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